Conditions générales

LA CHARTE DE BLEU-OCÉANIE

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1. Charte de service

Le site

BLEU OCÉANIE

(http://www.bleuoceanie.com) édite un service non commercial:

1 Aucun payement ne peut être effectuer directement sur le site

2 Le site est basé sur des modèles créatives ayant pour objectif des "informations" ! Sur la création Infographie.

3 Le site Bleu Océanie a mis à votre disposition un lien mail et un numéro pour vos prestations Infographies et Informatiques.

2. Consigne

L’utilisateur s’engage à ne pas :

Envoyer des textes, des images, des photos,des dessins à caractère violent, obscène, pornographique ou susceptibles

par leur nature de porter atteinte au respect de la personne humaine et de sa dignité, de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la protection des enfants et des adolescents ;

Envoyer des textes, des photos ou des images encourageant la commission de crimes et les délits, incitant à la consommation de substances interdites, au suicide, à la discrimination, à la haine ou à la violence ;

Envoyer des informations diffamatoires ou injurieuses sur une personne ou divulguer des informations permettant l’identification nominative et précise d’une personne (telles que nom de famille, adresse, numéro de téléphone etc sans autorisation) ;

Envoyer des photographies en contradiction avec le droit à l’image des personnes représentées sur la photographie. L’utilisateur devra s’assurer que les personnes présentes sur la photographie acceptent une correction, retouche, trucage, montage à l' image de son indentié.

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3. Garanties - Restrictions d’utilisation

BLEU.OCÉANIE

ne saurait être tenu pour responsable du non respect de ces règles de base pour les les textes et photos proposés pour les montages et faire-part ; en sa qualité de créateur. L’utilisateur est l’unique responsable de son contenu, quel qu’il soit (textes, images, etc...). Il appartient à chaque personne de respecter les lois en vigueur s’agissant de la publication de ses propres contenus. Le site

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se réserve le droit, à sa seule discrétion, de refuser toute correction, montage, trucage d’une photo ou image dont le contenu violerait les présentes règles d’utilisation.

4. Droit de reproduction

Annexe : loi Informatique et Liberté

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification ou de suppression des données le concernant en s’adressant un email au webmaster du site

BleuOceanie: Receptionne Photo

A l'adresse [ bleuoceanie@gmail.com] pour l'expédition de votre photo à partir de votre boîte à message, autrement click sur l'image .

`Par le formulaire de contact` ICI

5. Condition pour l’importation de votre photo

1) L'utilisation de ces photographies ne pourra donner lieu à aucun versement de droit d'auteur ou à une rétribution sous quelque forme que ce soit.

2) Les photos ne seront jamais diffuser sur le web ni à des fins commerciales, publicitaires, à titre personnel.

3) Chaque photo sera confidentielle après acceptation du travail rendu, les photos seront détruites.

BLEU OCÉANIE

valide les photos et donne le droit la possibilité de refuser les images et photos si elles rentrent dans les restrictions suivantes :

Les photos qui sont, incrustées, d’une date, d'une signature ou d'une marque quelconque.

Sauf si vous avez l’autorisation, à confirmé par mail et apres vérification, la photo va être accepté, par contre si vous êtes l’auteur pas besoin).

Les photos qui représentent un caractèreInterdit,Sans discutions il Sera catégoriquement rejeter.

les photos qui représentent une infirmitée d’invalidité quelconque.

Les mail seront conservés dans la base de donné en cas de restriction d'une plainte.

Sauf si vous me donnez l’autorisation par mail m'indiquant: l'idendité de la personne par rapport à vous)

Les auteurs qui envoient leur photo, reçoivent un mail confirmant ou informant l’acceptation de leurs photos. Les photos qui n'auront pas été validées ne seront pas conservées et seront rejeter automatiquement.